Mentions légales
En vertu de la loi de confiance en l´économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l´éditeur et du prestataire qui accueille le site : http://www.faycelles.info
Site Internet de la commune de Faycelles
Directeur de la publication : Jean Claude Laborie.
Administration du site : serge Austruy - Christian Rascouailles
Création du site : Serge Austruy
Statut : Commune - APE : 751AD - Administration publique générale
Statut : Commune - APE : 751AD - Administration publique générale
Prestataire assurant le stockage direct et permanent : Société 1&1
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Droits d'auteurs
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d´auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
Liens hypertextes
Ce site contient des liens hypertextes permettant l´accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site.
En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l´internaute aurait ainsi accès.
Il est formellement interdit de collecter et d´utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s´étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l´exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu´ils soient.
En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l´internaute aurait ainsi accès.
Il est formellement interdit de collecter et d´utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s´étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l´exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu´ils soient.
Liens hypertextes vers ce site
A l´exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre Site sur votre site.
La mise en place de lien hypertexte n´autorise en aucune façon la reproduction d´éléments du Site ou la présentation sur des sites tiers d´éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.
Enfin, la mise en place de lien hypertexte n´autorise en aucune façon de proposer l´envoi d´un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d´un système permettant l´envoi massif de messages quelle qu´en soit la nature.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
La mise en place de lien hypertexte n´autorise en aucune façon la reproduction d´éléments du Site ou la présentation sur des sites tiers d´éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.
Enfin, la mise en place de lien hypertexte n´autorise en aucune façon de proposer l´envoi d´un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d´un système permettant l´envoi massif de messages quelle qu´en soit la nature.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
